ST Menuiserie

SITE INTERNET « stmenuiseries-basque.fr »

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ÉDITEUR DU SITE

Le site www.stmenuiseries-basque.fr, est exploité par Az-eddine DOUIAB dont le siège social est situé :
Lotissement au Tourneur,
route du Tuc,
40300 Orthevielle (France)

Le Directeur de publication du site est Monsieur Az-eddine DOUIAB, en sa qualité de dirigeant.
Pour le contacter, merci de bien vouloir lui adresser un courrier à l’adresse ci-dessus.

 

HÉBERGEMENT

Le Site est hébergé par la société OVH.
La réalisation du site a été effectuée par Caméléon Communication
contact@cameleon-communication.fr

 

DISPOSITIONS D’ORDRE GÉNÉRAL

Les présentes conditions générales d’utilisation du Site Internet constituent le seul accord des parties relativement à l’utilisation du Site Internet.
En utilisant le présent Site Internet, vous reconnaissez avoir accepté les dispositions du présent contrat.
Si vous n’acceptez pas les termes ci-après, n’utilisez pas ce Site Internet.
Les présentes conditions générales d’utilisation sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à leur interprétation et à leur exécution sera de la compétence exclusive des tribunaux français compétents.
Les titres des paragraphes figurent uniquement en tant que référence et ne sauraient avoir aucune incidence sur la signification ou l’interprétation des présentes.
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COOKIES

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

1. GÉNÉRALITÉS :

Ce Site Internet est la propriété de l’Éditeur et est exploité par ce dernier. Il se réserve le droit, à tout moment, d’en modifier ou d’interrompre certaines fonctions ou caractéristiques.

 

2. ÉQUIPEMENT :

 

L’utilisateur est responsable de l’obtention et de la maintenance de tout équipement téléphonique, matériel informatique et autres équipements nécessaires à l’accès et à l’utilisation du présent Site Internet ainsi que du paiement des frais afférents aux équipements précités.

 

3. CONDITIONS D’UTILISATION :

 

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  3. Il est strictement interdit de transférer, éditer ou rendre disponible sur le Site Internet tout contenu protégé par des droits d’auteurs, de marque ou tout autre droit de propriété intellectuelle sans l’autorisation expresse et écrite du titulaire de ces droits.

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  4. Dans la limite de ce qui est prévu de la manière la plus étendue par les dispositions légales, la responsabilité de l’Éditeur ne pourra en aucun cas être engagée en cas de dommage, perte et préjudice causés dans le cadre du présent contrat que ce soit sur le terrain de la responsabilité contractuelle ou délictuelle.
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5. MARQUES :

Le terme « stmenuiseries » ainsi que des logos afférents, est une marque déposée par l’Éditeur, dont les droits sont protégés. Toutes les autres marques apparaissant sur le Site Internet sont la propriété de leurs auteurs respectifs.

PARTENAIRES

Certains partenaires commerciaux de l’Éditeur sont identifiés sur le Site Internet et demeurent des professionnels indépendants. Les partenaires commerciaux ne sont en aucun cas des associés l’Éditeur. Aucun salarié ou représentant des partenaires commerciaux n’est sous le contrôle de l’Éditeur.

 

MODIFICATION

 

L’Éditeur se réserve la possibilité de changer ou de modifier, à tout moment, tout ou partie des présentes conditions générales d’utilisation du Site Internet, ou d’appliquer des nouvelles conditions. De tels changements, modifications, additions ou suppressions prendront effet immédiatement à compter de leur publication sur le Site Internet.

 

PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE

 

Conformément aux dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le Site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Liberté). Les utilisateurs et clients du site ayant fourni des informations personnelles par l’intermédiaire du Site disposent donc, suivant les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 telle que modifiée depuis, d’un droit d’accès aux données qui les concernent, ainsi qu’un droit de modification et de suppressions de celles-ci. Il leur suffit, pour exercer ce droit, d’adresser un courrier postal à l’adresse ci-dessus.

 

CRÉDITS

 

Conception – réalisation du site :
Caméléon Communication
2 Allée Boufflers
64100 Bayonne – France

Tel : +33 5 59 31 41 17
www.cameleon-communication.fr

Siret : 44166402600081 – TVA FR26441664026

 

Hébergement :

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2 rue kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France

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Crédit photographique

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